Introduction

Tiba Fragrance SUARL prend au sérieux la protection de la propriété intellectuelle. La présente Politique décrit les droits de propriété liés à nos contenus, marques et designs.

Titularité

Tous les éléments présents sur le site (textes, photographies, vidéos, logos, marques, dessins, modèles, compositions olfactives lorsque protégées, bases de données) sont la propriété exclusive de Tiba Fragrance SUARL ou des titulaires de droits autorisés.

Usage autorisé

L’utilisation non commerciale et privée des éléments du site est tolérée à condition de respecter l’intégrité du contenu et d’en mentionner la source. Tout autre usage (reproduction, modification, diffusion commerciale) requiert une autorisation écrite préalable.

Protections spécifiques

• Marques, dénominations et logos déposés sont protégés.
• Les recettes, formulations et compositions qui bénéficient de solutions techniques de protection restent couvertes par le secret industriel ou autres régimes applicables.
• Les designs d’emballages peuvent être protégés par le droit des dessins et modèles.

Signalement d’atteinte

Pour signaler une atteinte à un droit de propriété intellectuelle ou demander l’autorisation d’utilisation, contacter : [infol@tiba-fragrance.tn] en précisant l’objet de la demande et les éléments concernés.

Sanctions

Toute reproduction ou utilisation non autorisée pourra entraîner des poursuites civiles et pénales conformément au droit tunisien.